Cette page est une traduction fournie pour votre commodité. En cas de différence avec la version anglaise, la version anglaise fait foi.

Droit d’auteur et retrait

Nous respectons le droit d’auteur. Un livre n’est proposé ici que lorsqu’il existe une base légale confirmée pour le partager.

Ce que nous vérifions avant de proposer un livre

Si votre œuvre figure ici sans votre autorisation

Utilisez « Signaler un problème avec ce livre » sur la page du livre. Merci d’indiquer :

  1. Votre nom et une adresse e-mail où l’on peut vous joindre.
  2. L’œuvre concernée, et à quel titre vous en détenez les droits (auteur, ayant droit, éditeur, etc.).
  3. Une déclaration selon laquelle ce que vous affirmez est exact et que vous êtes le titulaire des droits ou êtes autorisé à agir en son nom.

Dès réception d’une notification valable, nous retirons rapidement le livre le temps de l’examiner, et nous en informons la personne qui l’a envoyé, le cas échéant. Si un doute sur la propriété subsiste, le livre reste retiré.

Envois abusifs

Les comptes qui envoient des livres qui ne leur appartiennent pas sont suspendus. Signer une fausse déclaration peut avoir des conséquences juridiques.

Cette page décrit notre procédure. Elle ne constitue pas un conseil juridique.